1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à l’ensemble des ventes de produits digitaux réalisées via notre site internet. En validant une commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions.

2. Produits

Nos produits sont exclusivement numériques. Chaque couverture d’album est envoyée au format PDF A4 par email après validation de la commande. Aucun envoi physique n’est réalisé.

3. Commandes

Le client est responsable des informations fournies lors de sa commande (adresse email, choix de modèle, personnalisation). Toute erreur de saisie ne pourra donner lieu à remboursement.

4. Livraison

Toutes nos couvertures sont des produits digitaux. Aucun envoi physique ne sera effectué.

Votre commande vous sera envoyée par email au format PDF dans un délai moyen de 72h ouvrés à compter de la validation du paiement.
Selon la formule choisie (Exploration, Inspiration ou Création), le temps de réalisation peut varier.

En période de forte affluence, ces délais peuvent exceptionnellement être rallongés. Dans ce cas, nous vous informerons par email.

5. Tarifs et paiement

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le paiement est dû intégralement au moment de la commande et se fait via les moyens sécurisés proposés sur le site.

6. Droit d’auteur et utilisation

L’ensemble des contenus proposés par Atelier Papers (modèles de couvertures et tutoriels PDF et vidéo) est protégé par le droit d’auteur.

Ces contenus sont fournis dans le cadre d’un usage strictement personnel et privé.
Ils ne peuvent en aucun cas être copiés, modifiés, distribués, partagés, publiés ou revendus, sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Atelier Papers.

Toute utilisation non conforme pourra donner lieu à des poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

7. Formules de personnalisation

• Formule Exploration : couverture avec modèle prédéfini.

• Formule Inspiration : basée sur les couvertures Exploration (modèles prédéfinis), avec la possibilité d’ajouter jusqu’à 2 sous-titres et d’intégrer la carte du pays choisi au verso de la couverture.

• Formule Création : couverture totalement personnalisée selon les demandes du client.

Clause spécifique à la Formule Création : notre équipe se réserve le droit de vérifier, approuver ou refuser tout design demandé par le client. Nous n’acceptons pas les demandes illégales, discriminatoires ou portant atteinte aux droits de tiers. Dans ce cas, nous proposerons des alternatives au client. Si aucune solution n’est retenue, la commande pourra être annulée et remboursée.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation sur les produits numériques, aucun droit de rétractation ne peut être exercé une fois le fichier numérique envoyé au client.

9. Responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation du fichier ou d’impression réalisée par un prestataire tiers.

10. Contact

Pour toute question, le client peut nous écrire à l’adresse suivante : contact.atelierpapers@gmail.com